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Le calcul des tantièmes de copropriété

En copropriété, chaque lot correspond à un nombre d'unités appelés tantièmes qui définissent la façon dont est calculée la quote-part de chaque copropriétaire. Selon la méthode de répartition choisie et l’importance de la copropriété, on parle de millièmes, de dix millièmes ou bien de cent millièmes.

Pour connaître le détail des lots de la copropriété, il faut se rapprocher du règlement de copropriété et plus particulièrement de l'état descriptif de division. Les tantièmes attribués à un lot définissent le nombre de voix dont dispose un copropriétaire en assemblée générale, notamment en cas de vote, mais servent aussi à calculer la répartition des charges communes de l’immeuble.

On retrouve également très souvent des lots avec différentes catégories de tantièmes, cela en fonction des équipements collectifs présents dans la copropriété : ascenseur, chauffage, allées, jardin privatif, parking; etc. Dans ce cas, le règlement de copropriété doit inclure une grille de répartition des tantièmes en corrélation avec ces équipements communs.

Publié le 15/01/2013